Conseil communautaire du lundi 11 avril à 18h

Le prochain Conseil communautaire se tiendra le lundi 11 avril à 18h, à la salle des fêtes de Lacabarède.

 

L’ordre du jour sera le suivant :

1. Validation du compte rendu de la séance du 21 février 2022
2. Délibération portant sur le vote des taux des impositions directes locales
3. Délibération portant sur le vote des taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères
4. Délibération portant sur le vote du produit de GEMAPI
5. Présentation d’un état annuel des indemnités perçues par les conseillers communautaires

 

Budget

Budget général de la CCTMN

6. Approbation du compte de gestion 2021 de la CCTMN
7. Approbation du compte administratif 2021 de la CCTMN
8. Délibération sur la reprise de résultat 2021
9. Vote du budget prévisionnel 2022 de la CCTMN

 

Budget de l’Office de tourisme Thoré Montagne Noire

10. Approbation du compte de gestion 2021 de l’Office de tourisme intercommunal
11. Approbation du compte administratif 2021 de l’Office de tourisme intercommunal
12. Délibération sur la reprise de résultat 2021
13. Vote du budget prévisionnel 2022 de l’Office de tourisme intercommunal

 

Autre

14. Délibération concernant l’adhésion au PETR des Hautes Terres d’Oc pour l’année 2022
15. Délibération sur le Contrat Local de Santé avec le PETR des Hautes Terres d’Oc
16. Délibération concernant le changement de siège social du SMIX Réseau des écoles de la vallée du Thoré
17. Aide à l’immobilier d’entreprises : demande de paiement de la SARL La Carlarié
18. Opération façades
19. Questions diverses