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Conseil communautaire

Le prochaine conseil communautaire de la Communauté de communes Thoré Montagne Noire aura lieu le mercredi 14 juin 2023 à 18h30, à la mairie de Bout du Pont de l’Arn.

L'ordre du jour sera le suivant : 

  1. Validation du compte rendu de la séance du 12 avril 2023
  2. Délibération pour l’instauration du Forfait mobilité durable
  3. Délibération pour l’instauration d’un télétravail occasionnel
  4. Convention de partenariat avec le Réseau Sagne - Rhizobiòme
  5. Convention de partenariat avec le Conservatoire d’espaces naturels Occitanie pour l’établissement d’un havre de paix
  6. Point d’avancement sur l’instauration de la redevance spéciale
  7. Délibération pour la modification du règlement de l’Opération façades
  8. Aides dans le cadre de l’Opération façades 
  9. Approbation de la demande d’agrément à la CAF pour la création d’un Espace de vie sociale
  10. Approbation du projet de territoire
  11. Questions diverses